Le télétravail Ocupam Beaucoup de Place Ces Derniers Temps Dans L’Alatomité Et Notamment S’Agissant Du Retour derramar certas empreendimentos à favail DaVantage en Présentiel et à un líquido Recul du temps passé en thetravail.
C’est Sur Un Autre Sujet, L’Indemnité d’Occuppation du Domicile.
Petit rappel des coûts engendrés par le télétravail servir l’y empregeur:
- LA Prêmio En Cost des Frais Professionnells du Télétravailleur:
LE Code du Travail NE Prévoit Pas Expressiment UNE Obrigação derramar L’OnGeur de prendre em cobrança ces Frais.
Pourtant, Il Nous Semble Que Emprego doit bien prendre em cobrar ces coûts Compte tenu des règles suivantes réslante a la fois des ani et de la jurisprudência:
– LA PRIMENDO EN CARGA DE FRAIS RÉSLUNTANT DU TÉLÉTRAVAIL A ÉTÉ EXPRESSÃO PRÉVUE PAR LES ANI DU 19 JUILLET 2005 ET DU 26 NOVEMBRE 2020. Professionlele et Dans L’Intrêrêt de L’Enterpreprise, APRès Validation de L’Ongeur;
– L’Artion L. 1222 9 III Du Code du Travail Dispone Que «Le Télétravailleur A Les Mêmes Droits Que Le Salarié Qui Exécute Son Travail Dans Les Locaux de L’Enterpreprise; CE Qui implique o Prêmio em Cost de Ses Frais Professionnels;
La Jurisprudência Um Quant à Elle également Posé Comme Principe Général L’Abigation Pert L’Ongeur de prendre em Cost des Frais Exposés Par Le Salarié Dans le Cadre de L’Aciatice de Ses Fonctions et dansans. Télétravail.
L’Attribution de titres restaurantes Aux télétravailleurs n’est pas expressément tranchée par la jurisprudence et aujourd’hui Les Décisisions En La Matière Sont Partagées.
Considerando o Principe d’égalité de traço Avec les Autres Salariés de L’Enterpreprise, certamente as decisões do Ont Considéré que les télétravaaaaaaaaaaaaur droit droit Aux Restaurantes derrama Jour Travaillé Au Cours Duocel
Le ministère du travail Considere également que les salariés en télétravail ont droit aux titres-reestrant Comme les salariés ne pratiquant pas le télétravail.
A L’Iververse, d’Autres Décisition Ont Considéré Que les salariés en Télétravail Pouvaient être écartés du Bénéficie des titres Restaurant Au Motif Qu’ils n’étaient Pas Plocés Danos uns danseAnt Au Motif Enth’ils N’étaient Pas Placés Le Tribunal Um Considéré Que L’BJet des Titres Restaurantes Était de Permelettre aux Salariés de Faire Face Au Surcoût Lié à Leur Restauração Hors de Leur Domicile, CE QUI N’ÉTAIT PAS LAS DU REPAS PRIS O Domicile.
Il Faudra Donc Apresenta Un Arrêt de la Cour de Cassation derramar Avoir une décision tranchée sur le sujet.
- L’Indemnité d’Occuppation du Domicile
L’Ocupation, à demanda de L’Ongeur, du domicile du salarié à des fins Professionnelles constitui uma impressão da Dans La Vie Privée de Celui-Ci.
Dès lors, Selon la Jurisprudence, Si Aucun Professionnel Native N’Était Mis à LA Disposição du Salarié, Le Salarié Qui Travaillait à Son Domicile Devoait être Indenisé De Cette sujeter Firtuliener, Et’euguration Domemer Lui versante Emprego, o Mettait Pas à disposição do salarié Un Espace derramamento de Réaliser Ses Tâches Administrativos and so on. Matérel, devanador, filho salarié en compensação des sujétionstsnels etciis. Il n’était d’ailleurs pas nécessaire que l’yployur impõe que o traveil soit efetué au domicile; Il Suffisit Que l’aculution des Tâches Au Domicile (Parmente dos Administrativos dos Administrativos des Commerciaux) NeRsulte Pas Du Choix des Salariés Mais de la Nécessité de Pouvoir S’y Consacher Sérieusement Dans Dans Bonnes Condições.
DePuis Un Arrêt du 19 Marte 2025, La Cour de Cassation Semble Avoir Élargi l’estroi d’nene Indenité d’Ocuperation Aux télétravailleurs, Dès lors Qu’un Native Professionnel n’est Pas Mis Mis ou qu’il a été Alto Que le travail s’effecte sous la forme du télétravail. La Cour de Cassation estimem venu Préciser que L’Motion en PaiieMent de L’Indemnité d’Occupation du Domicile Qui Compense La Sujitetion Résultante d’Ene Modalité d’Exécion Du Contrat de Travail não é mais importante
Formulação, très grande utilização parente de cassação derrama drroit à l’Indemnité d’ucufation du domicile, semble indicador que l’estroi de cette indenmite estasormais ouvert à touts les situates deas Télétravail Alto.
Formulação Cette A été confirmée par la Cour de Cassation Dans Un Arrêt du 2 Avril 2025 (Non Publié), Sans derramar Aunt Donner Davinga de Précisões Sur Les Situates Visées Exactement.
Néanmoins, Il Convecent de Rester Prudent Sur Ces Décisions et d’Amticere d’Autres Arrêts Futurs de la Cour de Cassation Afin d’en Confirmador La Portée Ou D’En Préciser Le Champ.
Dans L’AxiMalle, Il Semble Prudent de Verser à Tous Les Salariés En Télétravail Une Inemnité d’Occuppation du Télétravail, Même Fible, Limitador de derramamento Les Les Risques de Roclamations.
