Canícula: ONU Juridique Renforcé En França

Ces Dernières Années, Les Épisodes de Canicule semblent Récrurrents, et Cela Peut Avoir des Conséquences Pour Les Salariés Sur Leur Lieu de Travail. Parmi les Problèmes de Santé Fréquents, em Retrouve L’Epuisement, Les Maux de Tête, Les Malaises ou déshydratation, e and so forth.

Obrigação Générale de Sécurité em Droit du Travail

Du Level de Vue du Droit du Travail, Les Employeurs Ont Une Obrigações Générale de Prendre Toutes Les Mesures NÉCESSAIRES PERDE GARANTIR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ DE LEURS SALARIES. Cette obriga o doit être Adaptée en fonction de CircOnstances Exceptionnelles, diz que les épisodes de canicule.

Conseils Généraux en Vigueur Jusqu’à Présent:

1. Anticiper Les épisodes de Canicule
Les Empregamuurs Doivent Mettre em Place des Mesures Préventives Afin de Limiter Les Effets Potentielleio Nocifs de la Chaleur Sur Les Travailleurs, Notamment:

• Évaluation des Risques : Unevaluation annuelle des risques Professionnells doit être réalisée en intégrant ceux liés aux forts fortes chaleurs, afin de prévenir leurs effets sur la santé des salariés.
• VÉRIFICAÇÃO DE LOCAUX : Les empregando o diivent s’assurer du bon fonctionnement et de la conformité du sstème de ventilação.
• Aménagement Des Postes Extérrieurs : Une Atenção Particulière Doit être Portée Aux salariés travaillant en extrieur, Avec des dispositifs de proteção contribuem climatiques (Abris, Zonas d’Ombre, and so forth.).

2. Proteger Les Salariés em Période de Canicule

• Mettre de l’eau fraîche et potável à disposição, a proximité des postes de travail.
• Informante les salariés des risques liés à la chaleur, des messe préventives à adota et des assinam-se-coureurs d’unpoup de chaleur (informação cette peut être élaborée en colaboration AVEC Les de Santé Au Travail).
• Passista La Température Dans Les Locaux de Travail.
• Adaptador Les Horaires de Travail (par OMPLE: Commncer e Tôt Dans la Journée, faz uma pausa suplementas).
• Mettre à Disposição Des Dispositifs De Safety (Ventilateurs, Brumisateurs, and so forth.) ET Instalador des Shops, Volets, OU proteções Solires Extérrieres.

Législation spécifique à partir du 1er Juillet 2025

FACE à L’Ougmentation de la Fréquence et de l’iensité des Canicules, Le Gouvernement A Décidé de Renforcer Le Cadre Réglementaire Afin de Mieux proteger Les Travailleurs. ONU Nouveau Décret Entre em Vigueur Le 1er Juillet 2025as obrigações imposta de nouvelles renforcées aux empregandours derramar prévenir les risques liés à la chaleur.

CE que prévoit le décret:

Les Employeurs DevRront prendre des mesures concndrões Limitador de derramamento L’E Exposition à la Chaleur, Notamment:

• Utiliser des procédés de travail Alternatifs Permatante de Réduire Ou d’éliminer l’Sexition à la chaleur.
• Repenser et Réorganizer Les Espaces de Travail Afin d’Améliorer la Air flow et Limiter L’Cumultion de Chaleur.
• Adaptador Les Horaires de Travail Limitador de derramamento La Durée et l’iensité de L’E Exposition, et Garantir des Périodes de Reposfisantes.
• Mettre en œuvre des Options Methods (lojas, ventilateurs, brumisateurs, and so forth.) despeje Rafraîchir Les Lieux de Travail.
• AUMPLENTER L’ACCès à L’Eau Potable Fraîche, Stockée de Manière à Rester à Basse température, à proximité des zonas de Travail.
• Choisir des Équipements de Travail Favoryisant Le Manuten de la Température Corporle.
• Fournir des ÉquiPents de Safety Individuelle (EPI) Adaptés à la Chaleur ou aux Rayonnemments Solaires.
• Propositores des formações Os claires et eficatores superam os protocóis de sécurité en cas de chaleur, ainsi que superestilização adéquate des bequipments et epi, dans le, mas de réduire l’Exposition au most, dans la limite de limite de técnica possível.

Réations en fonction des Alertes Météo

Obrigações les des empregarururs Sont Désormais Diretoria Liées Aux Niveaux de Vigilância Météo-France (Vert, Jaune, Orange, Rouge).
En cas D’Alerte Orange ou RougeDes Mesures de Proteção Renforcées Doivent être mises en œuvre imédio.

Inspeções ET Sanções

As obrigações não respeitáveis ​​de ces, entre os financiadores de Risques, os importantes financiadores.
De Plus, Si Aucune Mesure Corretive N’est Prêmio, Les Salariés Sont en Droit de Quitter Leur PosteAu motivos qu’ils Sont Exposés à Un Perigo Grave et iminente.
Inspeção du Travail est Habilitée à intervennir En Cas de Non-Conformité.

CE que Les Empregeurs Doivent Dorénavant Faire:

• Planejador à Avance et mettre à jour le Documente D’uvaluation Des Risques (DUERP).
• O documentador divulga as ações que as prisões são derramadas prévenir les effets de la chaleur.
• Réorganiser Le Travail Si Nécessire.
• Adaptador Les Postes de Travail Aux Condições Climatiques.
• Fournir Des Oquipements de Travail Adaptésdes matériaux, des epi, and so forth.
• GARANTIR ON ACCES FULILE.
• Ex -sensibiliser les salariés.
• Proteger Les Travailleurs Vulnérables :